Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [raison sociale à compléter] (ci-après « auVIEna éditions » ou « l'Éditeur ») met à disposition des utilisateurs le site accessible à l'adresse https://auviena.be/ (ci-après « le Site »), ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation des services qu'il propose, notamment l'espace de lecture réservé aux comptes inscrits (ci-après « l'Espace Lecture »).

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces CGU, vous ne devez pas accéder au Site.

2. Éditeur du site

Le Site est édité par :

• [Raison sociale / nom de l'éditeur à compléter]
• [Forme juridique à compléter]
• [Adresse du siège à compléter], Bruxelles, Belgique
• [Numéro d'entreprise (BCE), le cas échéant, à compléter]
• Contact : [adresse e-mail de contact à compléter]

Hébergement — Le Site est hébergé par Optinet, une division de la société Optigroup, Avenue Henri Conscience 94, 1140 Bruxelles — optigroup.be/optinet.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais nécessaires à cet accès (matériel informatique, connexion Internet, etc.) restent à la charge de l'utilisateur.

L'Éditeur s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable d'un dommage résultant d'une indisponibilité du Site.

4. Contenus proposés en lecture libre

Le Site propose à la lecture, à titre gratuit, plusieurs extraits de l'ouvrage « la réalité de l'âme ». Ces extraits sont mis à disposition à titre d'information et de découverte de l'ouvrage ; ils demeurent la propriété exclusive de leur auteur et de l'Éditeur (voir article 6 — Propriété intellectuelle).

5. L'espace de lecture réservé (compte lecteur)

Un espace de lecture réservé aux utilisateurs inscrits permettra, à terme, la lecture intégrale et gratuite du livre en ligne. La création d'un compte nécessite la fourniture d'un nom, d'une adresse e-mail valide et d'un mot de passe.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour, et à ne créer qu'un seul compte pour son usage personnel. Le compte est strictement personnel et ne peut être cédé, prêté ou partagé avec un tiers. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe et de toute activité effectuée depuis son compte.

Certaines pages actuellement accessibles dans l'Espace Lecture constituent un contenu de démonstration (les extraits déjà publiés sur la page d'accueil), en attendant la mise en ligne du texte intégral de l'ouvrage.

L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de résilier, sans préavis, l'accès de tout utilisateur qui contreviendrait aux présentes CGU, notamment en cas de tentative de contournement des mesures de protection du contenu (voir article 6).

6. Propriété intellectuelle et protection du contenu

L'ensemble des éléments du Site (textes, extraits du livre, photographies, mise en page, logo, charte graphique, etc.) est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de l'Éditeur et/ou de l'auteur de l'ouvrage, sauf mention contraire.

La consultation des extraits et, à terme, du texte intégral du livre dans l'Espace Lecture n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur. Toute reproduction, représentation, diffusion, rediffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du Site ou du livre, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de droit économique belge et de la législation applicable en matière de droit d'auteur.

Afin de protéger cette œuvre, les pages du livre affichées dans l'Espace Lecture sont générées dynamiquement et comportent un filigrane identifiant nominativement le lecteur connecté (nom, adresse e-mail, date et heure de consultation). L'utilisateur reconnaît et accepte que cette consultation soit ainsi tracée à des fins de protection du droit d'auteur, conformément à la Politique de confidentialité du Site.

Il est interdit de contourner, désactiver ou tenter de contourner les mesures techniques mises en place pour empêcher le téléchargement, l'extraction automatisée (« scraping ») ou la copie du contenu du Site, sous quelque forme que ce soit.

7. Formulaire de contact

Le Site propose un formulaire permettant de contacter l'auteur par e-mail. Ce formulaire ouvre directement le logiciel de messagerie de l'utilisateur ; les informations saisies (nom, e-mail, message) ne transitent pas par les serveurs du Site et ne sont pas conservées par l'Éditeur. Pour plus d'informations, voir la Politique de confidentialité.

8. Responsabilité

L'Éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Il ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations.

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas de virus informatique, de panne, d'interruption ou de dysfonctionnement du Site.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites, notamment ceux d'Optigroup et d'Optinet. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

10. Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, notamment pour tenir compte de l'évolution du Site (mise en ligne du livre complet, nouvelles fonctionnalités) ou de la réglementation applicable. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit belge. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents, sous réserve des dispositions impératives applicables en matière de protection des consommateurs.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : [e-mail de contact à compléter].